[Infoligue] Supplément "Associations" - Le Monde 16/12/2009

Jeu 17 Déc 14:19:40 CET 2009

Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la
pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse 
"Partenariat ne doit pas signifier désengagement"

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

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La réglementation européenne oblige à une remise à plat des relations
entre pouvoirs publics et associations...

Attention à ne pas se réfugier trop vite dans le flou juridique ou la
peur de Bruxelles. Mais j'ai évidemment conscience des inquiétudes des
responsables associatifs, suscitées par le manque de sécurité financière
et juridique. Notre objectif est donc de clarifier les choses lors de la
deuxième Conférence sur la vie associative, qui se tient le 17 décembre
à la Cité internationale universitaire de Paris.

Les associations devront-elles faire face à la concurrence ?

L'un des objectifs de la conférence est de sécuriser les associations
face aux craintes liées aux conséquences du code des marchés et du droit
européen sur leur financement. Les associations ont une spécificité qui
doit être reconnue et préservée. Le cadre européen n'impose pas
systématiquement de mise en concurrence entre les entreprises et les
associations. Quand elles réalisent un projet associatif à leur
initiative et de manière désintéressée, il ne doit y avoir aucun
problème pour qu'elles soient financées par subventions. C'est vrai pour
l'Etat comme pour les collectivités territoriales. Cela n'interdit pas,
en revanche, aux pouvoirs publics d'assurer l'équité entre les
associations sans en privilégier telle ou telle.

Les pouvoirs publics délèguent certaines missions aux associations.
Est-ce la marque d'un retrait de l'Etat ?

La délégation aux associations est une marque de confiance et de
reconnaissance. Les associations ont un savoir-faire, un sens de
l'innovation, un esprit engagé, une proximité complémentaire des
qualités de l'Etat. Partenariat ne doit pas signifier désengagement. La
participation des organisations à but non lucratif au service public est
un atout pour notre pays et nos concitoyens. Cela met de l'humanité dans
l'efficacité.

Vraiment ?

Les associations ont des qualités qu'une action de l'Etat ne possède pas
forcément : elles sont plus proches du terrain, plus souples dans leur
fonctionnement et plus militantes. Certaines doivent être épaulées par
l'Etat, qui doit les aider plutôt que de les priver de leur liberté
d'agir. C'est le cas des associations dédiées aux hébergements
d'urgence, à l'aide à la petite enfance ou encore à la culture. 

Propos recueillis par Julien Dupont

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Bruxelles redistribue les cartes

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48  

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Simple formalisation ou bouleversement ? A Paris, la Confédération des
maisons des jeunes et de la culture (CMJC) - structures que l'on trouve
partout en France - planche sur une nouvelle forme de délégation de
service public, et, à Lyon, sur une nouvelle convention avec la ville.
"La mairie devrait cesser de nous fournir du personnel. Nous préparons
un nouveau mandat, avec des objectifs et des moyens chiffrés, explique
Frédéric Prelle, président de la CMJC. Concrètement, c'est une refonte
des relations entre les associations et les collectivités. Très peu de
monde est au courant, excepté les grandes collectivités. Très
sincèrement, notre réseau est très peu mobilisé sur le sujet."

Le bénévole lambda ne le sait sans doute pas, mais l'entrée en vigueur
combinée du paquet Monti-Kroes (trois textes sur les financements versés
par les pouvoirs publics en compensation des charges de service
d'intérêt économique général) et de la directive SIEG (réglementation
des services d'intérêt économique général) devraient modifier en
profondeur le fonctionnement des associations.

Ces règles européennes sur la libre circulation des services et sur les
aides d'Etat sont censées s'appliquer avant la fin de 2009. Les
associations n'y échapperont pas. "Le droit communautaire ne s'intéresse
pas à la nature de l'opérateur, mais à sa mission. Si les associations
sont gestionnaires de service public, elles se retrouvent
automatiquement dans le champ des contrôles pour aides d'Etat", explique
Muriel Lacoue-Labarthe, chargée du dossier au secrétariat général des
affaires européennes, rattaché à Matignon.

Ces contrôles, complexes, dépendent de l'origine du projet. Si une
association en est l'initiatrice, la simple subvention reste possible,
si l'aide perçue ne dépasse pas 200 000 euros sur trois ans -
l'équivalent de quatre emplois et d'une salle mise à disposition.
Au-delà, il faut établir une convention d'objectifs et de moyens en
phase avec les exigences du droit. "La subvention doit compenser un
service d'intérêt général, pas une autre activité", souligne Muriel
Lacoue-Labarthe.

Exemple : un centre de loisirs qui offre des tarifs réduits pour les
jeunes pourra obtenir une compensation financière correspondant à cette
moins-value. Si le surplus n'est pas restitué, un juge peut réclamer le
remboursement des dix dernières années de subventions. La mort assurée
de l'association prise en faute.

"Pour calculer et contrôler les compensations, les associations devront
soit embaucher un expert, soit former leurs bénévoles à ces questions",
souligne Corinne Bord, spécialiste des questions européennes de la
Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA). "C'est un
levier pour obliger les structures publiques à réfléchir sur les aides
qu'elles attribuent", décrypte Jean-Marc Peyrical, président de
l'Association pour l'achat dans les services publics (Apasp). "Des
associations occupent des gymnases entiers au profit d'une poignée de
personnes depuis des années. Nous, nous pouvons donner un cours à 150
personnes à la fois, et on nous refuse un créneau d'une heure...",
déplore-t-on à la Fédération française de gymnastique suédoise.

Reste le second cas de figure. Si le projet associatif en question est
d'origine politique, une procédure de commande publique - appel d'offres
ou délégation de service public, processus ouverts aux entreprises -
doit être engagée. Problème : la définition de cette initiative fait la
part belle aux édiles. "Si un maire fait une simple déclaration à la
presse en louant le sport féminin, cela suffit à passer d'une subvention
à une commande publique", note Corinne Bord. De quoi réduire à peau de
chagrin l'initiative associative : "A la première plainte du privé, les
collectivités vont vouloir se "blinder" juridiquement. Et l'on va se
retrouver avec des appels d'offres partout", prévoit François Moreaux.

Responsable de la Coordination des fédérations et associations de
culture et de communication (COFAC), il est particulièrement pessimiste
pour ses adhérents liés au cinéma, aux musées, aux spectacles vivants et
à l'éducation artistique. "L'initiative reste en zone grise. Beaucoup de
contentieux sont en cours. Ce sont les juges qui vont établir la loi sur
ce point, alors qu'il faudrait une parole politique", estime Gilles Le
Bail, président de la Fédération française des MJC. "Le monde associatif
entre dans le champ de l'économie marchande. Mais le secteur marchand
sera-t-il capable d'assurer à prix correct les prestations offertes par
des associations sur tout le territoire ?", s'interroge Frédéric Prelle.

Des inquiétudes comprises par le cabinet de Martin Hirsch : "Par
sécurité, les collectivités locales ont largement recours à des appels
d'offres, parfois de manière non justifiée." Une mairie de
l'agglomération bordelaise a ainsi récemment passé un appel d'offres
pour un poste d'éducateur. Montant de l'aide publique : 7 000 euros.

Afin d'éviter ce type de situation, l'Etat travaille sur un vade-mecum à
destination des associations et des collectivités, qui devait être prêt
en janvier - en attendant une circulaire de Matignon, courant 2010.
"D'ici là, on tente de convaincre les collectivités que les nouvelles
conventions sont juridiquement fiables et sans risque." Les associations
ne demandent qu'à le croire. 

Julien Dupont

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Associations sportives : on veut tout !

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

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Des inconditionnels du football aux volleyeurs occasionnels, en passant
par les passionnés de voile, le mouvement sportif comptait plus de 16
millions de licenciés en 2007. Et c'est avant tout le monde associatif
qui favorise la pratique du sport. Au total, environ 264 000
associations proposent de multiples disciplines, sous différentes
formes, de la compétition aux loisirs, en passant par le sport-santé.

Ce chiffre recouvre des réalités très différentes tant missions et
activités sont variées. Elles vont de la structuration d'un secteur
sportif à l'organisation d'une pratique spécifique. Ce sont les petits
clubs qui forment le gros des troupes : 48 % des associations sportives
ont un budget annuel inférieur à 10 000 euros.

"Les associations sportives s'autofinancent pour l'essentiel, grâce aux
cotisations de leurs membres. Les subventions, qui ne représentent qu'un
quart du financement, sont avant tout locales, souligne André Leclercq,
vice-président du Comité national olympique sportif français (CNOSF),
délégué au sport et à la société. Le mouvement associatif a grandi plus
vite que le budget de l'Etat et, dans la vie de ces associations, le
rôle des collectivités locales est primordial : elles apportent les deux
tiers des subventions." Si certaines associations peuvent compter sur
des sponsors ou sur les revenus de petites activités - buvette en marge
d'un tournoi, ventes de tee-shirts... -, l'aide de l'Etat et des
collectivités locales reste indispensable.

Ainsi, la ville de Paris a consacré en 2009 plus de 3,2 millions d'euros
de subventions à 620 associations sportives. "Les associations peuvent
soit bénéficier de subventions pour mettre en oeuvre un projet sportif,
soit répondre à des appels d'offres et remporter les marchés", rappelle
Arnaud Stozentbach, chef du service des affaires et juridiques de la
direction de la jeunesse et des sports de la ville. 

10 % à 12 % des activités

C'est notamment le cas pour les activités périscolaires. Les
associations sportives jouent un rôle majeur dans l'animation du temps
qui suit l'école (de 16 heures à 18 heures), essentiellement dans le
cadre de l'accompagnement éducatif. Dans le dispositif à destination des
écoliers et collégiens des zones d'éducation prioritaire, le sport
représente entre 10 % et 12 % des activités.

L'aide des collectivités passe également par l'attribution de créneaux
horaires pour utiliser les équipements municipaux, comme les gymnases,
les piscines, les courts de tennis. A Paris, près de 2 200 associations
en bénéficient.

"On attend beaucoup des associations sportives, on leur confie un rôle
éducatif, social. Pourtant, la plupart sont aujourd'hui dans des
situations financières incertaines et ne savent pas de quels moyens
elles disposeront l'an prochain. Les collectivités locales ont moins de
moyens financiers", résume Maurice Gebauer, président de l'Office
municipal des sports de Sevran (Seine-Saint-Denis). "La baisse des
subventions est inquiétante, ajoute-t-il. A moyen terme, cela risque de
remettre en cause l'ensemble des activités connexes des associations,
l'organisation de tournois, de rencontres... voire leur existence même."

Du côté des aides de l'Etat, les associations peuvent, à condition
d'être agréées par le ministère, se tourner vers le Centre national pour
le développement du sport (CNDS). En 2009, celui-ci a consacré 137,5
milliards d'euros aux associations sportives, soit 60 % de son budget.

Pour 65 % des associations, les subventions du CNDS ne dépassent pas 1
500 euros par an."J'ai reçu cette année une subvention pour le club de
gymnastique dont je m'occupe, mais je ne sais pas si elle sera
reconduite l'an prochain. Au niveau national, la tendance générale va
vers un soutien du sport d'élite au détriment du sport pour tous,
s'inquiète Maurice Gebauer. Pour les petites associations, la solution
passera peut-être par une mutualisation des moyens au niveau
intercommunal, comme, par exemple, se partager l'achat des équipements
ou le coût de manifestations."

Le revers de la médaille, c'est qu'il ne sera plus forcément possible de
faire le sport de son choix dans sa ville. "Avec toutes les conséquences
que cela implique, comme les besoins en termes de transports", souligne
Maurice Gebauer. Un argument qui sera peut-être entendu au moment où la
Conférence internationale de Copenhague sur le climat mobilise
l'attention des dirigeants de la planète. 

Catherine Petillon

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Sport, culture et loisirs : 60 % des associations

Répartition par secteur d'activité, en nombre d'associations

Action humanitaire : 40 800 (4 %)

Action sociale/santé : 123 800 (11 %)

Défense droits/causes : 170 700 (15 %)

Education/formation/insertion : 44 800 (4 %)

Sports : 264 700 (24 %)

Culture : 204 800 ( 19 %)

Loisirs : 196 100 (18 %)

Economie, développement local : 40 600 (4 %)

Autres : 13 700 (1 %)

Total : 1 100 000 (100 %)

Source : "Le Paysage associatif français", ministère de la santé, de la
jeunesse et des sports, novembre 2007

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Paroles d'assoc'

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

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"L'association, c'est de la générosité, de la spontanéité ; c'est un
idéal qu'à un moment donné, on a envie de mettre en oeuvre." Sonia (les
prénoms ont été modifiés), présidente d'une association culturelle à
Paris, reflète un état d'esprit général. Beaucoup ont le sentiment de
répondre à des besoins collectifs non satisfaits. Certains revendiquent
même leur action, comme Bernard, président d'un club de gymnastique dans
la capitale : "Il ne faut pas demander aux pouvoirs publics de s'occuper
de tout car ils le font très mal ! Notre société est farcie de cette
notion, que l'Etat doit pourvoir à tout..."

Mais ces volontés se heurtent à certaines évolutions : "Ce n'est plus
comme il y a quelques années, ce n'est plus vraiment un engagement.
Avant, on rentrait dans une association pour dix ans. Maintenant, les
gens partent au bout d'un an faire autre chose", dit Barbara,
responsable d'une association d'arts créatifs à Longjumeau (Essonne).
L'utopie associative subit l'influence de la société consumériste, selon
Armelle, trésorière d'un club sportif à Dijon : "Les adhérents sont de
plus en plus consommateurs et de moins en moins impliqués." "On a
demandé quelques coups de main à des jeunes adhérents pour la
préparation de spectacles ; ils nous ont demandé : est-ce qu'on va être
payés ?", renchérit Martine, présidente d'une association de danse de
Châtillon (Hauts-de-Seine). 

Même le bénévole peut se montrer... intéressé : "On voit tout de suite
celui qui entre chez nous pour chercher un emploi pour plus tard ; s'il
voit qu'il n'y a pas de poste en création, il se taille. Le vrai
bénévole reste, sans chercher plus loin", témoigne Antoine, d'une
association de musique à Bordeaux. 

Nathalie Quéruel

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L'art en mal de confiance

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

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Nombreuses sont les structures oeuvrant pour l'art contemporain qui ont
choisi d'adopter la forme d'association : des centres d'art aux fonds
régionaux d'art contemporain (FRAC). Son atout, unanimement reconnu :
une souplesse maximale. 

"L'association est aujourd'hui une des seules structures juridiques en
France qui autorise une réelle autonomie, justifie Marc-Olivier Wahler,
directeur du Palais de Tokyo à Paris, constitué en association depuis
l'année 2000.Le domaine de l'art contemporain nécessite une grande
réactivité, que permet de mettre en oeuvre la grande élasticité d'une
association. Si on a besoin d'un marteau, on l'a tout de suite, au
contraire des autres structures, où quinze réunions sont nécessaires
pour, au final, ne pas obtenir de marteau."

"Le statut associatif autorise une grande souplesse de gestion, confirme
Yves Aupetitallot, directeur du centre d'art grenoblois Le Magasin, créé
en 1985. Comparées à nous, des structures comme les régies municipales
s'avèrent d'une lourdeur incroyable." Fondateur du Consortium de Dijon,
pionnier des centres d'art, Xavier Douroux apporte cependant une
nuance : "Pour faire de l'association un vrai outil démocratique, une
force collective qui porte un projet éthique, il ne faut pas que les
financiers fassent partie du conseil d'administration. Dans le nôtre,
par exemple, nous avons de nombreux collectionneurs. Mais aujourd'hui,
nous payons un peu notre indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics.
Nous avons commencé à construire un nouveau bâtiment de 3 600 m2, conçu
par Shigeru Ban et financé aux quatre cinquièmes. Il devrait ouvrir en
janvier 2011. Mais le ministère freine des quatre fers."

Certes souple, le système connaît ainsi certaines limites : impossible
d'être l'affectataire d'un bâtiment ou de le mettre en valeur, à moins
d'avoir une délégation de service public. Surtout, les contraintes
fiscales empêchent d'augmenter significativement la part du mécénat dans
les budgets. "A une époque où nous sommes censés développer le mécénat
privé et les locations d'espace, le statut associatif ne nous permet pas
d'aller vers des volumes significatifs, explique Yves Aupetitallot. Il
ne faudrait pas que nos acquis en recettes propres se traduisent par un
alourdissement fiscal."

Certains parviennent à trouver des solutions. Ainsi, le Consortium de
Dijon, qui a créé, en parallèle à sa structure associative, des sociétés
à vocation commerciale. "Notre association est actionnaire principale de
la société d'édition Les Presses du réel, et actionnaire minoritaire
d'Anna Sanders, société de production de films détenue par des artistes,
explique Xavier Douroux. Pour autant, si les Presses du réel éditaient
un best-seller, c'est l'association qui récupérerait les bénéfices."

Reste que l'Etat semble toujours plus dubitatif devant le statut
associatif. "Certes, le ministère accompagne beaucoup les initiatives
comme les fonds régionaux d'art contemporain, mais un cliché subsiste
dans les esprits, comme quoi le soi-disant amateurisme des associations
ne serait plus dans l'air du temps", confirme Frédéric Paul, directeur
du centre d'art de Kerguéhennec, dans le Morbihan. "L'administration est
devenue très regardante vis-à-vis des associations, trop souples à son
goût, et elle resserre son contrôle afin d'éviter certains excès qu'elle
a constatés", renchérit Marc-Olivier Wahler. "Il faudrait faire
davantage confiance aux associations, comme en Suisse ou en Allemagne,
où elles ont, par exemple, le droit de toucher l'argent de concessions,
comme un restaurant ou une librairie", poursuit-il.

Cette méfiance et les évolutions nécessaires de ces structures,
notamment économiques, engendrent beaucoup de changements : le Palais de
Tokyo devrait devenir une société à actions simplifiées unilatérales
(SASU) à l'horizon 2010, pour faciliter son agrandissement. Le centre
d'art de Kerguéhennec devrait, lui, prendre la forme d'un établissement
public de coopération culturelle (EPCC) : "Avec cette structure, il nous
sera beaucoup plus facile de nous inscrire dans le moyen terme, avec des
contrats pluriannuels", explique son directeur.

Quant au Centre Pompidou de Metz, qui ouvrira en mai 2010, il s'est
d'abord constitué sous la forme d'une association, portée par le Centre
lui-même, la ville de Metz et la communauté d'agglomérations. Mais il
devrait très vite prendre, lui aussi, la forme d'un EPCC. "L'association
faisait partie des solutions juridiques envisagées pour la suite des
événements, mais elle s'avérait compliquée, les élus, au niveau local,
se montrant très prudents vis-à-vis de cette structure, qui pose des
problèmes de gestion de fait", explique-t-on à Metz. Vers la fin d'une
époque ? 

Emmanuelle Lequeux

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Quel modèle économique ?, par Hugues Sibille et Viviane Tchernonog

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

                            ****************

Ce 17 décembre a lieu la conférence nationale de la vie associative.
Préparée par Martin Hirsch, elle doit être conclue par le président de
la République. C'est une première. L'enjeu est de taille. Les
associations sont indispensables à la vie sociale et économique. Un
récent sondage CSA le démontre : 68 % des Français font d'abord
confiance aux associations pour affronter la crise, contre 38 %
seulement aux pouvoirs publics. Les associations sont le capital social
d'un pays. Il y a en France 1,1 million d'associations, mobilisant 14
millions de bénévoles, employant près de 2 millions de salariés,
consolidant 60 milliards d'euros de budget. La question est : comment
financer ce capital social associatif ? Les modèles d'hier seront-ils
encore valables demain ? Le plus souvent, le débat public sur ce sujet
repose sur un certain nombre d'idées reçues et pas suffisamment sur des
éléments objectifs.

La moitié des 60 milliards d'euros du budget associatif consolidé vient
du public. Mais ce ratio est trompeur, car les financements publics
recouvrent des réalités très différentes. D'un côté, les subventions
expriment une relation de partenariat entre puissance publique et
associations ; de l'autre, les commandes publiques expriment une
relation de prestations de services. La différence est essentielle. Les
subventions représentent 34 % du financement total et sont en baisse
régulière. La commande publique, souvent accompagnée de mise en
concurrence, prend désormais le pas.

Ce mouvement inquiète les associations. Elles craignent une banalisation
de leur spécificité par une mise en concurrence pure et simple sur les
marchés. Les commandes publiques sont sans doute indispensables,
notamment dans la conduite de projets lourds ou qui relèvent de missions
de service public. Et il est légitime que les pouvoirs publics cherchent
à cibler les projets qu'ils soutiennent en fonction des actions qu'ils
développent. Mais tout est affaire d'équilibre. N'oublions pas que les
subventions sont aussi le principal moyen de financer l'innovation
sociale. Inventer les nouvelles réponses aux nouveaux besoins sociaux :
l'apparition d'Alzheimer, la nouvelle pauvreté féminine, la défense de
l'environnement, le mieux manger, la décohabitation des jeunes... Une
diminution trop forte des subventions conduirait à ne faire des
associations que de simples prestataires exécutants et à tuer leur
capacité d'innovation qui inspire de nombreuses politiques publiques.

Les Français, qui estiment à 64 % que le grand emprunt national devrait
intégrer le financement de l'innovation sociale associative, ne s'y
trompent pas. Il faut bien que quelqu'un paie les frais de
fonctionnement !

Equilibre donc à trouver entre subventions, commandes publiques et
financements privés. Contrairement à une idée reçue, le volume des
financements publics n'a pas baissé mais leur origine s'est modifiée.
Sous différents effets (déficits publics, décentralisation, recentrage
des missions de l'Etat), les financements de l'Etat ont fortement
diminué, et ne contribuent plus qu'à 12 % du financement total. L'Etat
n'est plus ce qu'il a été longtemps : le premier financeur du monde
associatif.

Les collectivités locales contribuent à 28 %. Régions, départements et
communes ont joué un rôle d'amortisseur. Côté positif, cela inscrit
l'action dans la proximité. Mais il y a des limites. Les collectivités
locales financent surtout dans leur champ de compétence : action sociale
pour les départements, formation pour les régions, sport, culture,
loisirs pour les communes. Et le reste ? Des collectivités locales, qui
- ce n'est pas un reproche - peuvent avoir tendance à instrumentaliser
les associations pour leur politique. Par ailleurs, la limite est
maintenant atteinte. Les capacités de financement étant différentes d'un
territoire à l'autre, l'Etat ne saurait se désengager davantage au
risque de générer de fortes inégalités dans le développement associatif
des territoires.

La réforme des collectivités locales avec la suppression de la clause de
compétence générale pour les régions et les départements, si elle est
maintenue, et celle de la taxe professionnelle, pourraient remettre en
cause les bases sur lesquelles repose la plus grande partie du
financement du secteur associatif. Une menace d'autant plus importante
qu'en période de crise, si la tendance des financements publics est à la
baisse, les besoins sociaux sont à la hausse : 55 % des Français
estiment, dans le sondage CSA d'octobre 2009, que les associations n'ont
pas les financements nécessaires pour mener à bien leurs missions.

Si la puissance publique a l'ardente obligation de maintenir un bon
niveau de financement, le monde associatif a, lui aussi, d'ardentes
obligations pour inventer le modèle économique de demain. On peut les
regrouper en quatre pistes :

La première est de chercher des ressources nouvelles pour lesquelles il
existe en France des marges de développement. Les dons et le mécénat ne
représentent que 5 % du financement du secteur associatif, alors que
notre législation fiscale est l'une des plus avancées du monde. Il faut
professionnaliser le fundraising, communiquer plus et mieux. France
générosités s'y emploie. Les marges de progrès sont considérables : de
nouvelles générations de donateurs apparaissent, le dispositif des fonds
de dotation se développe, l'épargne salariale solidaire également.

La deuxième est de développer les partenariats associations-entreprises.
Selon une étude récente, la majorité des associations pensent qu'elles
devront davantage faire appel aux entreprises et jouer un rôle dans la
mise en oeuvre de la RSE. Les entreprises peuvent apporter autre chose
que de l'argent : innovation, compétence, ancrage territorial.

La troisième obligation associative est de travailler à la mutualisation
de ses moyens, à la réalisation d'économies d'échelle. Dans certains
secteurs comme l'aide à domicile, il y a souvent dans chaque
département, plusieurs dizaines d'associations. Il faut donc créer des
centrales de moyens, du partage de compétences et permettre aux
associations de se doter de fonds propres par la mise en réserve de
leurs excédents.

Enfin, aller plus loin pour rendre compte à ses financeurs, publics ou
privés. Rendre compte, c'est établir de la confiance. Donner de la
transparence et informer sur la traçabilité de l'usage des fonds, c'est
encourager les donateurs, rassurer les financeurs publics. L'ensemble
des méthodes de mesures d'impacts, d'analyse du retour social sur
investissement, d'évaluations de l'utilité sociale peuvent progresser
largement. Ce n'est pas une punition pour le monde associatif, c'est une
chance. De ce point de vue, on peut regretter que le rapport Stiglitz
ait assez largement oublié de mesurer l'apport associatif à la richesse
nationale. La création de la valeur associative est quasiment absente.
Il y a lieu d'établir un compte satellite retraçant l'ensemble de la
production, des revenus versés des ressources des associations. Les
rapports Langlais et Morange le demandent. De même, il est urgent de
prendre en compte le bénévolat, dans son rôle de lien social, mais aussi
dans son rôle de créateur de richesses. 

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Hugues Sibille est directeur général délégué du Crédit coopératif,
ancien délégué interministériel ;

Viviane Tchernonog est chercheur au CNRS, Centre d'économie de la
Sorbonne.

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Un besoin vital de bénévoles et de subventions

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48  

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C'est une photographie vivante et hétérogène des associations locales
que livre l'étude, réalisée dans le cadre de la préparation de la
conférence sur la vie associative, qui se tient à Paris le 17 décembre.
La diversité des structures, des postures idéologiques et des activités
nourrit un bouillonnement dans la parole, qui n'est pas exempt de
contradictions. Entre les associations défendant "une cause", jalouses
de leur autonomie, celles qui comblent une "carence" de l'Etat en
assurant une mission de service public et d'autres contribuant au lien
social dans un quartier, l'écart est grand. Mais toutes partagent le
même "esprit associatif", la "générosité, le militantisme, les
convictions", dont les principes d'action reposent sur "la
débrouillardise et le dynamisme".

La "richesse" de l'aventure humaine et la reconnaissance d'une forte
utilité sociale n'atténuent cependant pas les problèmes : 79 % des
responsables locaux écoutés dans le cadre de cette étude considèrent que
la gestion de la vie associative est difficile. En tête des soucis ? La
recherche de fonds et la pérennité financière des structures, en
particulier pour les associations de taille moyenne qui ont un effectif
salarié. Les plus petites, qui n'emploient pas de personnel, se disent
davantage préoccupées par le recrutement de bénévoles et le
renouvellement des membres du bureau.

Le constat d'une raréfaction des subsides publics et de la complexité
d'un système de subventions à plusieurs étages - des villes à l'Union
européenne - ne surprend pas. Les acteurs associatifs jugent que le
financement par projet à la place de subventions de fonctionnement est
"compliqué et hypocrite" et qu'il précarise à outrance les structures.
Certains estiment que ces modalités mettent les associations en
concurrence, un danger pour les plus petites, qui n'ont pas les moyens
de répondre rapidement aux appels d'offres.

L'opacité dans l'attribution des fonds est également pointée, avec, en
toile de fond, la question du clientélisme, du conflit d'intérêt et du
risque d'instrumentalisation. "Il ne faut surtout pas avoir de
subventions pour ne pas être attachés", affirme le président d'une
association de quartier parisienne. Les associations clament leur besoin
de financement mais veulent garantir leur indépendance.

Les structures qui emploient des salariés font part d'attentes
particulières, comme la mise en place de conventions pluriannuelles pour
sécuriser les financements et la création d'un statut d'emploi
associatif afin de renforcer leurs ressources humaines.

Au désarroi des responsables associatifs, l'engagement bénévole faiblit.
Assurer la relève du président ou du trésorier s'avère une tâche de plus
en plus ardue. Phénomène de génération ? Martin Hirsch, haut commissaire
aux solidarités actives et à la jeunesse, considère que la place des
jeunes dans les associations est un enjeu important : "Le monde
associatif regrette que les jeunes s'engagent moins que leurs aînés mais
lui aussi peine parfois à faire de la place et à insuffler du sang neuf
dans ses rangs. Le volontariat, dans le cadre du service civique, me
paraît un bon moyen de permettre aux uns et aux autres de
s'apprivoiser."

Pour les responsables d'association, la mobilisation des bénévoles et
leur fidélisation relèvent essentiellement de leur responsabilité.
Aussi, la valorisation du bénévolat par les pouvoirs publics, par le
développement d'outils comme le passeport bénévole ou la validation des
acquis de l'expérience (VAE), n'apparaît pas comme un sujet prioritaire.
Il n'est surtout pas question de faire de cette reconnaissance une
"monnaie d'échange", une "contrepartie" à l'engagement qui, en soi, est
"désintéressé".

Pourtant, ce pourrait être un moyen de prévenir les phénomènes d'usure.
"C'est un engagement personnel mais cela coûte de l'argent ; et quand
cela coûte trop, vous décidez d'arrêter, surtout quand, en plus, vous
n'avez pas de reconnaissance", admet le président d'une association de
quartier à Dijon. Les acteurs associatifs semblent partagés : préserver
l'idéal de l'engagement ou favoriser le bénévolat en acceptant une
valorisation officielle de l'expérience et des savoir-faire qu'il permet
d'acquérir ?

Autre dilemme : souhaitant défendre leur identité, de nombreux acteurs
réfutent les notions de "professionnalisation" ou de "montée en
compétences", qui renvoient trop au monde de l'entreprise. En même
temps, beaucoup admettent le besoin de rigueur, d'aptitudes juridique,
en gestion ou en communication. "Plus que des contradictions, j'y vois
une certaine forme d'ambivalence, commente Martin Hirsch. Celle-ci me
semble traduire la fierté associative. La demande de considération est
forte mais les acteurs n'entendent pas se laisser acheter. Ils ne
quémandent pas. Les pouvoirs publics doivent cependant s'organiser pour
faciliter, sur le plan local, cette vie associative et la rendre
accessible au plus grand nombre." Les débats de la conférence sur la vie
associative ne devraient pas manquer de passion. 

Nathalie Quéruel

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Méthodologie

Une centaine de représentants d'associations locales (présidents,
membres du bureau, responsables salariés) se sont exprimés lors de neuf
tables rondes qui se sont tenues en novembre, sous la houlette du
cabinet d'études politiques ASDO (analyse sociologique de
l'organisation). Dans trois régions (Aquitaine, Bourgogne et
Ile-de-France), des groupes de travail ont été constitués autour de
trois types d'associations : celles employant des salariés, celles qui
ne fonctionnent qu'avec des bénévoles et les jeunes structures - moins
de trois ans d'existence.Avec l'idée de refléter la diversité du tissu
associatif local : sport, loisirs et culture, sanitaire et social,
environnement, animation...

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"L'Etat se décharge de l'animation de la vie sociale"

LE MONDE | 16.12.09 | 11h48 

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Quand il entre chaque mercredi à 13 h 30 pile dans le hall du gymnase,
le silence s'installe. Instantanément. Stoppé le brouhaha des 35 gamins
toniques et impatients. "Tout le monde a sa carte, c'est bon ?" Tout le
monde a sa carte, sauf un, jamais le même. Les parents, tranquilles,
peuvent s'éclipser jusqu'à 16 h 30. Les trois heures d'atelier foot
commencent. "Messieurs, en silence, s'il vous plaît !" Et ça marche.

Il faut dire que Rodolphe Welsch n'inspire pas l'indiscipline. Brun, le
regard droit et rieur, ce quadragénaire au physique athlétique a une
autorité naturelle. La pédagogie n'a pourtant jamais été au programme de
son cursus. De sa génération, 7 % des fils d'ouvriers accédaient à
l'université. Ce fut son cas. Détenteur d'une maîtrise d'histoire, ce
Lyonnais est également diplômé d'Etat en sport pour tous (Beesapt),
diplômé de sauvetage aquatique, de sport de combat, gymnastique du dos,
tir à l'arc et savate boxe française.

"Monté" à Paris pour un premier boulot d'éducateur sportif dans les
Ateliers bleus, il apprend que la mairie cherche des associations pour
assurer ses activités périscolaires - une association est rétribuée
comme un prestataire de service, donc sans gérer les ressources et
charges sociales laissées au soin des collectivités locales.

Novembre 2000 : Rodolphe crée donc Welsch association ateliers sportifs.
Au programme : foot, jeux d'opposition, karaté... pour les enfants, mais
aussi des cours à domicile pour les adultes, de la gym du dos en
entreprise. "Chez IBM, sur 1 500 salariés, 100 sont aujourd'hui
inscrits", précise Rodolphe Welsch. Pas mal quand on sait que cela se
passe à l'heure du déjeuner. Bouger ou manger, il faut choisir.

L'association tourne bien. Les activités périscolaires représentent 80 %
du chiffre d'affaires, entre les mercredis du sport (45 enfants), les
ateliers bleus (26 cours de 20 enfants) et l'International School of
Paris, (40 enfants). Les semaines sont bien remplies : 20 heures de
cours pour le président de l'association et autant en paperasserie.

"C'est après que les soucis ont commencé", confie M. Welsch. Car une
association avec un tel volume d'activités, c'est proche d'une PME.
Welsch association ateliers sportifs emploie 10 professeurs de sport à
temps partiel (2 équivalents-temps plein) et, depuis 2002, sous-traite
une partie de sa comptabilité à Paris profession sport jeunesse (PPSJ),
une autre association loi 1901 issue du dispositif mis en place par le
ministère de la jeunesse et des sports. "C'est formidable ; vous envoyez
les données par mail, ils vous renvoient les bulletins de salaire par
retour", commente Rodolphe Welsch. Mais tout service a un coût : 13
euros chaque bulletin.

Justement, le problème, c'est l'argent. La Ville de Paris propose les
mercredis du sport à 45 euros pour l'année (pour 1 enfant, 1 cours
hebdomadaire), afin qu'un maximum de jeunes puissent en profiter. Pour
l'association, qui perçoit ces 45 euros, cela représente 1,36 euro par
mercredi et par enfant...

Pour compenser, l'association doit trouver un maximum de clients. Selon
la législation, elle est soumise aux règles des marchés publics.
"L'avantage, positive M. Welsch, c'est que l'on ne peut plus vous
enlever le contrat d'une école par le fait du prince. Le contrat court
de septembre à juin, comme pour un vacataire." Côté négatif, les
restrictions budgétaires rendent plus difficile le recrutement des
professeurs de sport. Cet été, deux sont partis. Et l'annonce passée par
Pôle emploi (c'est une obligation) n'a rien donné. Il a donc fallu
refuser neuf ateliers à la rentrée de septembre. "J'ai fait mon calcul,
cela fait une perte du chiffre d'affaires de 15 000 euros sur un an,
soit une baisse de 1 500 euros de ressources propres."Cela passera
juste.

"L'Etat se décharge toujours plus sur le tissu associatif de toute
l'animation de la vie sociale", souligne-t-il. En échange, il aimerait
"être mieux formé aux nouvelles législations, avoir moins de formalités
administratives". Et se faire connaître. Il lui faut décrocher de
nouveaux clients dans le privé, mieux rétribués. Un voeu qui a toutes
les chances de se réaliser : les prestations sont de qualité. Pour
preuve, IBM a reconduit son contrat pour un an. Et les enfants, eux
aussi, en redemandent. 

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Sur le Web : www.welsch.asso.fr.

Catherine Pacary

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Ateliers bleus et Mercredis du sport à Paris

Les ateliers bleus. La Mairie de Paris confie l'animation de chaque
atelier à une association loi 1901 rétribuée à cet effet et se charge de
fournir le matériel nécessaire.
44 associations scolaires et 92 associations sportives interviennent
actuellement dans le cadre de cette opération.
338 écoles élémentaires publiques de Paris accueillent 800 ateliers
bleus culturels, environ, et 1 460 ateliers bleus sportifs.

Les mercredis du sport. Une vingtaine de disciplines sont proposées aux
élèves du primaire, en partenariat avec l'Union sportive de
l'enseignement primaire (USEP). 

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Denis Lebioda
Ligue de l'enseignement - Chargé de mission Alpes du Sud
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