[Infoligue] Montée en puissance des intercommunalités dans les dépenses culturelles

[Denis Lebioda]

Montée en puissance des intercommunalités dans les dépenses culturelles, 
selon une enquête de SFL-Forum

Auteur : Catherine Ficat
Publié par : http://www.localtis.info
Le : 16 juin 2009

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L'observatoire du Forum pour la gestion des villes et des collectivités 
territoriales (SFL-Forum) a livré ce 16 juin, les résultats de son 
étude, réalisée pour le ministère de la Culture, sur les "dépenses 
culturelles des collectivités locales en 2006". Menée en 2008 auprès de 
575 collectivités (des échantillons des communes de plus de 10.000 
habitants, des établissements publics de coopération intercommunale à 
fiscalité propre, tous les départements et régions), l'enquête confirme 
le chiffre de l'édition 2009 des statistiques du ministère (lire notre 
article "Les communes arrivent en tête des collectivités pour leur 
'effort culturel'") : les collectivités ont consacré près de 7 milliards 
d'euros pour la culture. A titre de comparaison, le budget 2009 du 
ministère est d'environ 3 milliards d'euros. Ces données n'avaient pas 
été actualisées depuis 2002, et pour Jean-Paul Fournier, sénateur-maire 
de Nîmes, comme pour Pierre Bourguignon, député-maire de 
Sotteville-lès-Rouen, la montée en puissance des intercommunalités est 
le premier enseignement de la nouvelle étude. Autres points notables : 
la stabilité des dépenses départementales et l'augmentation des dépenses 
communales. Il apparaît également que les départements et les régions 
sont les principales sources de financement d'équipements culturels via 
leur politique de subventionnement (avec des volumes de subventions 
identiques pour les deux niveaux de collectivités).
Quelques chiffres étayent ces constatations : ce sont près de 4,4 
milliards d'euros que les communes (de plus de 10.000 habitants) ont 
mobilisé pour la culture, soit 8,10% de leur budget total pour un peu 
plus de 152 euros par habitants ; 841 millions d'euros de la part des 
groupements à fiscalité propre dotés de la compétence culture, soit 5,7% 
de leur budget pour une dépense de près de 44 euros par habitant. Les 
départements ont engagé 1,3 milliard, effort qui s'élève à 2,2% de leur 
budget global (soit 22 euros par habitant). Les dépenses culturelles des 
régions sont de 555,6 millions d'euros, soit 2,5% de leur budget et près 
de 9,5 euros par habitant. Quant aux secteurs d'intervention, ces 
dépenses - de fonctionnement et d'investissement - sont consacrées, pour 
les communes et groupements de communes, aux équipements de proximité : 
école de musique et de danse, bibliothèques et médiathèques, musées 
municipaux ou départementaux. Les départements et régions, pour leur 
part, "attribuent plus massivement des subventions aux équipements et 
acteurs culturels".




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Denis Lebioda - Ligue de l'enseignement
Chargé de mission Alpes du Sud
mél. denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
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