[Infoligue] La Conférence nationale du sport a été installée

[Denis Lebioda]

La Conférence nationale du sport a été installée

Publié par : http://www.localtis.info
Le : lundi 16 janvier 2012

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David Douillet a installé ce lundi 16 janvier la Conférence nationale du 
sport. La veille, le JO publiait le décret portant création de cette 
nouvelle instance qui devait initialement s'appeler Assemblée du sport 
et a, depuis, changé d'envergure

David Douillet a installé ce lundi 16 janvier la Conférence nationale du 
sport. La veille, le Journal officiel publiait le décret n°2012-45 du 13 
janvier 2012 portant création de cette nouvelle instance. Annoncée il y 
a presque un an jour pour jour par Chantal Jouanno, prédécesseur de 
David Douillet au ministère des Sports (lire notre article du 19 janvier 
2011 ci-contre), la Conférence nationale du sport a depuis changé de nom 
- elle devait s'appeler Assemblée du sport - et surtout d'envergure. 
Initialement prévue pour accueillir 180 membres répartis en cinq 
collèges de 36 représentants (Etat, élus, monde économique, mouvement 
sportif et société civile), elle se compose finalement d'un aréopage de 
32 membres où la société dite "civile" est absente et où les élus 
territoriaux sont beaucoup plus présents que les parlementaires. "Nous 
avons fait le choix [...] d’une structure plus resserrée et plus souple 
que celle prévue initialement. L’idée est que les principaux décideurs 
du sport puissent se parler et échanger librement. 31 [sic] membres me 
semblent être une dimension raisonnable pour que cela fonctionne et que 
chaque membre se sente suffisamment concerné", a commenté David Douillet 
lors de l'installation. "Le sport est l’affaire de tous. Il est 
l’affaire de l’Etat qui joue un rôle historique dans la politique 
sportive française. Il est bien évidement l’affaire du mouvement 
sportif. Il est aussi l’affaire des collectivités territoriales devenues 
des acteurs primordiaux des politiques sportives. D’ailleurs, nous 
développons de plus en plus les échanges et les partenariats pour mieux 
coordonner nos politiques. Je travaille étroitement avec l’AMF et 
l’Andes. Les collectivités sont associées au comité stratégique, au 
comité des grands équipements. C’est naturel au regard du rôle qu’elles 
jouent désormais en matière sportive", a-t-il ajouté.

Outre le ministre des Sports qui la préside, la Conférence nationale du 
sport comprend : sept représentants de l'Etat, nommés par le ministre 
des Sports ; un représentant français au Parlement européen ; un député 
; un sénateur ; sept représentants du mouvement sportif, désignés par le 
président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; 
sept représentants des collectivités territoriales* : trois désignés par 
l'Association des maires de France (AMF), dont un en accord avec 
l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes), deux 
désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF) et deux 
désignés par l'Association des régions de France (ARF) ; et enfin sept 
représentants du monde économique, dont cinq désignés par le Mouvement 
des entreprises de France (Medef) et deux désignés par la Confédération 
générale des petites et moyennes entreprises (CGPME). Ces membres sont 
nommés pour trois ans renouvelables, et pour chaque membre titulaire, il 
est nommé ou désigné un suppléant. Le ministre des Sports entend veiller 
à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein de 
l'instance.

Une dizaine de chantiers à mettre en route

Régie par le décret du 13 janvier 2012 et par le décret n°2006-672 du 8 
juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement 
de commissions administratives à caractère consultatif, la Conférence 
nationale du sport a pour mission d'organiser la concertation entre 
l'Etat, les collectivités territoriales, le mouvement sportif et le 
monde économique pour favoriser la cohérence de leurs actions 
respectives dans le développement et la promotion du sport. Elle se 
réunit au moins une fois par trimestre, arrête chaque année un programme 
de travail et élabore un rapport annuel. "Les groupes de travail mis en 
place pendant la première phase de l’Assemblée du sport nous ont permis 
d’ouvrir un premier espace de dialogue et d’échange. Il en a résulté 313 
préconisations [lire notre article du 30 juin 2011 ci-contre]. C’est une 
boîte à idées qui va nous servir à avancer concrètement", a précisé 
David Douillet. Une dizaine de chantiers devraient voir le jour. Un 
premier tour de table a déjà permis de mettre en avant la volonté de 
créer un compte satellite sur le sport et d'approfondir les questions 
liées à l'emploi et à la formation ainsi qu'au sport pour tous. La 
conférence démarre par ailleurs sur les chapeaux de roue : deux réunions 
sont d'ores et déjà prévues en février et en mars, soit à une fréquence 
beaucoup plus intense que celle prévue par le décret portant sa création.

La France ne comptait plus d'instance collégiale de réflexion autour des 
enjeux liés au sport depuis la fin des activités, en 2007, du Conseil 
national des activités physiques et sportives (Cnaps). Cette instance, 
créée en 2001, se composait d'une formation plénière de 104 membres 
répartis en huit collèges. Outre l'Etat, les élus locaux et les 
associations et entreprises intéressées par les activités physiques et 
sportives, étaient également représentés les organisations syndicales et 
patronales représentatives, ainsi que les éducateurs sportifs et 
enseignants, les groupements concernés par les sports de nature et des 
personnalités qualifiées.

Jean Damien Lesay

* Pour l'AMF, ont été désignés Gilles Bourdouleix, maire de Cholet, 
Jean-Marie Darmian, maire de Créon (Gironde), et Jacques Thouroude, au 
titre de l'Andes ; pour l'ADF, Yves Ackermann, président du conseil 
général du Territoire de Belfort, et Etienne Wolf, vice-président du 
conseil général du Bas-Rhin ; pour l'ARF, Safia Otokoré, vice-présidente 
du conseil régional de Bourgogne, et Francis Parny, vice-président du 
conseil régional d'Ile-de-France.

Référence : décret n°2012-45 du 13 janvier 2012 portant création de la 
Conférence nationale du sport, publié au JO du 15 janvier 2012.

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Denis Lebioda
Chargé de mission 
Ligue de l'enseignement dans les Alpes du Sud
Mel : denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
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