[Infoligue] La générosité en France : un phénomène de masse et en croissance

[Denis Lebioda]

Etude exclusive

La générosité en France : un phénomène de masse et en croissance

Publié par : 
https://www.fondationdefrance.org/fr/la-generosite-en-france-un-phenomene-de-masse-et-en-croissance
Le : mars 2018

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Publication du « Panorama national des générosités »

Dons, legs, financements participatifs… Les Français ont de multiples 
possibilités pour exprimer leur générosité. Et ils s’en saisissent : le 
montant total de leur engagement annuel est de 7,5 milliards d’euros. 
Les sollicitations plus structurées et professionnalisées des 
organisations qui collectent et le cadre fiscal incitatif font partie 
des facteurs stimulants.

Que ce soit les particuliers – dons financiers ou matériels, legs, 
crowdfunding, quêtes sur la voie publique… – ou les entreprises via le 
mécénat, la générosité privée est estimée à 7,5 milliards d’euros en 
2015. Cette mobilisation est en croissance : les Français sont, depuis 
dix ans, de plus en plus nombreux à déclarer leur générosité, dont les 
montants sont en hausse, et de nouvelles formes d’engagement se développent.

« Le chiffrage global de la générosité des Français était un objectif 
ambitieux et novateur. C’est la première fois que tous les acteurs du 
secteur se réunissent pour mieux comprendre la réalité de ce phénomène 
aux multiples visages », indique Daniel Bruneau, ancien président de 
France générosités et auteur de l’étude. « Les donateurs prennent 
conscience qu’ils peuvent jouer un rôle aux côtés de la puissance 
publique dans la prise en charge de l’intérêt général », souligne 
Laurence de Nervaux, responsable de l’Observatoire de la philanthropie - 
Fondation de France.

Non seulement les besoins sont importants – aide aux populations 
vulnérables, soutien à la recherche médicale ou encore préservation de 
l’environnement – mais surtout la philanthropie a le pouvoir d’agir 
différemment, en étant plus agile pour lancer des expérimentations et 
apporter de nouvelles réponses. Une action complémentaire à celle de 
l’Etat, encouragée par les possibilités de déductions fiscales.

Des Français de plus en plus nombreux à déclarer leur générosité

5,7 millions de foyers fiscaux ont déclaré des dons en 2015, soit 15% 
des foyers imposables. Le montant des dons déclarés est en nette 
croissance : 2,62 milliards d’euros au titre de l’impôt sur le revenu 
(IR), soit +70% depuis 2006. La progression est le résultat de 
l’augmentation du nombre de foyers déclarant des dons (+20%) et surtout 
du don moyen (+44%) qui est lié à la croissance du revenu imposable 
total (+28%).

La déduction fiscale au titre de l’impôt de solidarité sur la fortune 
(ISF), introduite en 2008, concerne 49 000 foyers, pour un total de 243 
millions d’euros, soit près de 9% du montant total des dons déclarés par 
les particuliers. Et 75% de ces donateurs sur l’ISF sont également des 
donateurs sur l’IR.

De plus en plus d’entreprises mécènes

Le total estimé des dépenses pour le mécénat d’entreprise est de 2,9 
milliards d’euros, dont 1,6 milliard de dépenses déclarées et 1,3 
milliard d’euros de dépenses non-déclarées. Plutôt concentré auparavant 
au niveau des grandes entreprises, le mécénat se généralise. Plus de 61 
000 entreprises s’engagent désormais. Ce sont surtout les petites et 
moyennes entreprises qui sont plus nombreuses à investir le domaine de 
l’intérêt général : le montant du mécénat déclaré par les entreprises 
ayant de 1 à 100 salariés est passé de 91 à 194 millions d’euros entre 
2010 et 2015.
Les legs aux organisations philanthropiques, une manne importante

Quant aux legs, qui ne donnent pas lieu à une déduction fiscale, leur 
montant total était jusqu’ici mal connu. A partir de la constitution 
d’une base de données de 300 organisations bénéficiaires, l’étude les 
estime à près d’1 milliard d’euros. Près de 50% des legs sont au 
bénéfice de fondations reconnues d’utilité publique, comme la Fondation 
de France. Les trois causes qui mobilisent le plus souvent les 
testateurs sont la recherche médicale (23%), l’éducation (13%) et la 
solidarité (13%).

De nouveaux modes d’expression de la générosité

Même s’ils ne sont pas comptabilisés par l’administration fiscale, les 
dons non déduits des impôts représentent près de 40% de la générosité 
des Français.

Sur l’ensemble des fonds transitant par les plateformes de financement 
participatif ou crowdfunding, seuls 30% sont des dons, le reste étant 
soit des investissements, soit des prêts. De plus, seulement la moitié 
des bénéficiaires des dons en crowdfunding sont des associations 
relevant de l’intérêt général selon la définition fiscale. En 2015, 
année de référence du rapport, 29 des 50,8 millions d’euros sur les 
plateformes en ligne ont été adressés à des entreprises et à des 
particuliers, mais le montant des dons aux associations a nettement 
progressé depuis trois ans, passant de 13,7 millions d’euros en 2014 à 
37,4 millions en 2016.

Près de 50 millions d’euros sont collectés via des quêtes, réalisées 
soit sur la voie publique (9 millions) par des organisations comme la 
Croix Rouge ou le Bleuet de France, soit dans des espaces privés (3,35 
millions) grâce à des urnes telles celles de la Fondation Ronald 
McDonald ou les Pièces Jaunes, ou encore via les opérations de terrain 
du Téléthon (35 millions d’euros).

Pour un grand nombre d’organisations d'intérêt général, les dons de 
denrées et objets par les particuliers sont une ressource indispensable. 
Seules les Banques Alimentaires valorisent en numéraire le montant de 
leur collecte. Ainsi le volume a minima de ce type de générosité s'élève 
à 39,5 millions d'euros pour 2015.

Enfin, la générosité embarquée (gestes du quotidien donnant lieu à des 
dons) est encore très faible en volume mais en nette progression, 
passant de 1 million d’euros en 2015 à 1,6 million en 2016, selon 
MicroDon. Elle est essentiellement le fait des arrondis sur achat (en 
caisse ou en ligne), pratiqués par une quinzaine d’enseignes (2 000 
magasins), et des arrondis sur salaires, proposés par 280 entreprises en 
2017.

La générosité privée destinée aux organismes publics

L’étude souligne que la sphère publique est elle aussi bénéficiaire de 
la générosité des Français, par le biais de dons ou de legs des 
particuliers et de mécénat des entreprises. Les opérateurs publics en 
sont les premiers récipiendaires (55 millions d’euros en 2015), puis 
viennent les collectivités territoriales (41 millions d’euros), et enfin 
les services de l’Etat (6 millions d’euros). En termes de domaines 
d’activité, la sphère culturelle publique arrive largement en tête, 
devant l’enseignement supérieur et la recherche.


La synthèse de l'étude :

 >>> 
https://www.fondationdefrance.org/sites/default/files/atoms/files/synthese_panorama_generosites_2018_final.pdf

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Denis Lebioda
Chargé de mission
Ligue de l'enseignement dans les Alpes du Sud
Mel : denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
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