[Infoligue] La ministre présente sa feuille de route aux associations

[Denis Lebioda]

La ministre présente sa feuille de route aux associations

Publié par : 
http://www.sports.gouv.fr/presse/Discours-11102/article/La-ministre-presente-sa-feuille-de-route-aux-associations
Le : 3 juin 2014

********************

Madame la Présidente du Mouvement associatif, chère Nadia Bellaoui, 
Mesdames et messieurs les présidents d’associations, Mesdames et 
messieurs les directeurs, Mesdames, Messieurs,

Notre pays traverse une crise qui attente à ses valeurs profondes. Avec 
vous, aujourd’hui, je veux faire mienne la phrase de Roland Barthes, qui 
écrivait « Du milieu de la tempête qui me déracine, me dépossède de mon 
identité, je veux parfois revenir à l’origine » en pensant à notre 
République.

La loi du 1er juillet 1901 fait partie des piliers fondateurs de notre 
République. Liberté fondamentale, l’engagement associatif a accompagné 
l’émancipation des individus depuis plus d’un siècle, transformant la 
société au même titre que les combats politiques et syndicaux. Combien 
d’avancées démocratiques, sociales, éducatives sont nées de cette forme 
moderne de réalisation de soi dans l’action collective désintéressée ? 
La liste serait trop longue, mais qu’il me soit permis de citer devant 
vous l’éducation populaire, l’accès au sport, à la culture, à la santé, 
le combat pour les droits des femmes, la cause environnementale, la 
liberté d’expression, la solidarité de proximité et internationale…

Les associations ont changé notre monde, davantage que des acteurs de la 
société elles sont un ferment essentiel de sa transformation, portées 
par les valeurs de progrès et d’égalité qui sont au coeur du pacte 
républicain.

En décidant de faire de l’engagement associatif la grande cause 
nationale de l’année 2014, c’est la reconnaissance de cette réalité que 
le Premier Ministre a voulu porter, en même temps qu’un message de 
mobilisation à l’adresse du pays entier.

Vous avez évoqué, Madame la Présidente, les réalités souvent difficiles 
et les attentes du mouvement associatif.

A juste titre, car le dynamisme jamais démenti du mouvement associatif 
ne peut masquer les difficultés que rencontrent nombre d’associations 
depuis plusieurs années – j’allais dire décennies –, alors même que 
l’engagement associatif de nos concitoyens ne faiblit pas. La France 
compte en effet 16 millions de bénévoles engagés dans plus d’un million 
d’associations. C’est une chance et une richesse pour notre pays, un 
atout formidable qui nous est envié hors de nos frontières, un motif 
d’espoir face aux progrès des inégalités et à la désespérance démocratique.

Ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des 
Sports, j’ai aujourd’hui la responsabilité de politiques publiques qui 
portent une cohérence claire sur une priorité, l’égalité : entre les 
hommes et les femmes, entre les générations, entre les territoires. Tous 
les champs d’action de mon ministère reposent sur un dénominateur commun 
: l’engagement des associations.

En charge de la vie associative je veux être la ministre qui porte vos 
réalités dans les choix gouvernementaux, mais aussi dans les relations 
avec les collectivités territoriales, avec la volonté déterminée de 
faciliter votre fonction d’innovation sociale mais aussi l’exigence de 
modernisation, d’exemplarité et de renouvellement pour donner davantage 
de responsabilités aux jeunes.

Le fait associatif a connu des évolutions importantes ces dernières 
années, qui l’ont souvent fragilisé. J’en suis pleinement consciente. 
Fragilisées, les associations le sont dans la relation aux pouvoirs 
publics, marquée par le développement de la logique de prestation, 
parfois de mise en concurrence, et les contraintes financières, 
notamment celles liées à la tarification dans le secteur social. 
Déstabilisées, les associations le sont aussi dans les formes 
d’engagement qui évoluent avec l’apparition de figures nouvelles : qu’il 
s’agisse de la reprise en gestion directe d’activités associatives par 
les collectivités, d’entreprises qui investissent le champ de l’économie 
sociale et solidaire ou d’engagement ponctuel de nos concitoyens au sein 
de collectifs souvent informels, force est de reconnaître que le modèle 
classique associatif doit évoluer en portant haut la plus value 
associative : le bénévolat, l’engagement, le dépassement de la relation 
aidant / aidé ou animateur/usager, l’implication des usagers dans la 
conduite de projet, refusant les logiques de guichet.

La Grande cause nationale est le déclic pour engager cette évolution par 
la mobilisation du plus grand nombre.

C’est le sens du programme élaboré par le mouvement associatif, dont je 
vous remercie, et qui sera présenté de manière complète dans quelques 
instants. Je ne vais rien en dire, car cela vous revient, mais je 
souscris pleinement à son message et à ses objectifs, et salue son 
ambition. J’apporterai tout mon soutien aux temps forts que vous allez 
bientôt décrire.

Qu’il me soit permis de dire qu’avec les services du ministère, nous 
serons à vos côtés pour faire vivre la charte d’engagements réciproques, 
signée le 14 février dernier entre l’Etat, les associations et les 
collectivités locales, et gagner l’adhésion du maximum de collectivités.

La réforme territoriale engagée par le Président de la République sera 
aussi l’occasion de clarifier les relations parfois complexes entre les 
associations et le millefeuille territorial, dans le sens d’une 
simplification et d’une meilleure efficacité collective. Au-delà, je 
suis convaincue que nous avons besoin d’une ambition plus large, partant 
d’une vision politique claire et partagée. Je vous propose de la 
construire ensemble à partir des priorités que vous avez exprimées et 
que je veux porter comme ministre en charge de la vie associative.

La première priorité, c’est de sécuriser les financements, de clarifier 
le rôle de chacun, de porter le choc de simplification voulu par le 
Président de la République dans la réalité associative. Les associations 
rendent aujourd’hui un service considérable, remplissent souvent une 
mission de service public et sont pourtant confrontées dans tous les 
secteurs – social, éducation populaire, clubs sportifs – à des verrous, 
des tracasseries, des obstacles, des contraintes administratives qui 
sont la contradiction même de l’énergie qu’elles apportent à la société. 
Nous devons changer les administrations dans leur rapport avec les 
personnes qui s’engagent. Nous devons passer d’une culture de la 
défiance à une culture du oui à l’égard des acteurs qui changent la société.

Le choc de simplification pour les associations en sera une étape 
essentielle. Le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire nous 
permet de prendre par ordonnance des mesures en la matière qui 
permettront une plus grande sécurisation juridique et financière des 
associations, ainsi qu’une meilleure reconnaissance de l’engagement 
bénévole. J’ai demandé au député Yves Blein de me rendre ses 
propositions d’ici à la fin du mois de juillet prochain sur ce sujet.

Je suis particulièrement attachée à ce que vous participiez à ce choc de 
simplification par vos remontées du terrain et par vos propositions. Il 
faut que nous arrivions à co-construire les meilleures solutions pour vous.

J’ai déjà en tête deux pistes concrètes, sur lesquelles j’ai demandé 
qu’un travail s’engage dès à présent.

La première est de permettre aux associations de ne déposer qu’une seule 
fois sous forme dématérialisée les pièces nécessaires à une demande de 
subvention. Je sais que la recherche de financements est consommatrice 
de temps et d’énergie. Plus une association a de financeurs plus elle a 
de risques d’être déstabilisée par les évolutions des ces financements 
et les services de l’Etat ne se coordonnent pas sur ces évolutions. Ce 
qui peut paraître une forme de B-A-BA ne se fait pas aujourd’hui. Nous 
allons donc créer un « webservice » spécifiquement dédié aux demandes de 
subvention des associations.

Avec deux objectifs. Premièrement, permettre aux associations de ne 
donner qu’une seule fois, sous forme dématérialisée, les renseignements 
et les pièces justificatives nécessaires : aux administrations de puiser 
ensuite dans cette base de données. Deuxièmement, faciliter 
l’instruction partagée des demandes par l’ensemble des collectivités 
publiques concernées.

Ce serait vraiment un grand progrès, j’en suis convaincue.

La deuxième évolution qui me paraît nécessaire est celle d’un numéro 
unique tout au long de la vie de l’association. Aujourd’hui, lorsque 
vous créez une association, l’administration vous attribue un numéro « 
RNA » (Registre national des associations). Mais si vous demandez une 
subvention, il vous faut encore un autre numéro : le numéro « SIRET ». 
Il y a bien sûr des raisons techniques à cela mais les raisons internes 
à l’administration ne doivent pas peser excessivement sur les usagers. 
Je veux donc que nous vous facilitions les choses en attribuant à chaque 
association un seul et même numéro, qui permette d’effectuer l’ensemble 
des démarches administratives, sans exception. C’est un objectif qui me 
paraît tout à fait réaliste.

Il s’agit d’exemples parmi de nombreux autres de ce que nous pouvons 
faire. Nous ouvrons la boîte de la simplification. Et si c’est une boîte 
de Pandore c’est tant mieux car ce travail doit être fait et nous 
n’avons pas peur du travail.

Ma seconde priorité pour cette année de l’engagement est la 
modernisation de la vie associative.

Notre démocratie a besoin de corps intermédiaires respectés et écoutés, 
ils sont le ferment de la participation de tous à ses évolutions. Loin 
de les dénigrer dans une illusion de démocratie directe qui renforce les 
populismes, le gouvernement entend renforcer leur rôle pour moderniser 
la vie démocratique. C’est le cas des partenaires sociaux, avec les 
grandes conférences sociales et l’attachement réaffirmé à la 
contractualisation dans le cadre de la démocratie sociale.

C’est évidemment le cas des associations, avec la Charte des engagements 
réciproques et trois initiatives que vous propose de porter ensemble.

La première initiative sera de conforter l’indépendance associative, de 
respecter son rôle d’interpellation mais aussi son expertise. Je 
demanderai au Haut Conseil à la Vie Associative des propositions en ce 
sens et je veillerai à une meilleure relation avec le travail des 
administrations centrales concernées.

Je souhaite m’engager à une stabilité dans la durée des financements des 
associations. Je sais que c’est particulièrement essentiel pour les 
associations qui travaillent dans les quartiers prioritaires, mais c’est 
vrai aussi pour les autres associations. Chaque fois qu’une action est 
pluriannuelle elle doit pouvoir prétendre à une convention 
pluriannuelle, dont le contenu ne doit être révisé qu’en cas 
d’altération des conditions de la convention. Cette règle, qui est si 
peu respectée, sera rappelée à tous les services de l’Etat. Je m’engage 
à la respecter pour toutes les actions qui sont dans le champ de mon 
ministère.

Une deuxième initiative doit porter sur la transparence de l’Etat, 
notamment sur les critères des subventions et leurs montants. Je vous le 
dis, en sachant que cela suscitera des commentaires, l’Etat ne peut plus 
faire du bricolage dans son coin lorsqu’il attribue des subventions. Les 
citoyens comme les acteurs qui s’engagent ont un droit légitime à la 
transparence. C’est pourquoi nous mettrons en ligne sur le site 
data.gouv.fr l’ensemble des conventions pluriannuelles que nous 
signerons avec des associations. Et nous remettrons chaque année au 
parlement un rapport sur l’évolution des financements aux associations.

La troisième initiative de modernisation est une action déterminée pour 
le développement de l’éducation populaire. Je ne me résigne pas à 
l’atonie démocratique des jeunes, ni à voir leur expression politique 
dériver vers l’extrême droite. L’éducation populaire, parce qu’elle 
porte un projet social d’émancipation et d’éducation pour tous par le 
sport, la culture, les sciences et la citoyenneté, est une réponse 
essentielle. C’est pourquoi je mobiliserai les moyens du programme 
d’investissement d’avenir, dans le cadre d’un appel à projets national 
pour la modernisation de l’Education populaire que je lancerai à la rentrée.

Ma troisième priorité pour la grande cause sera de faciliter 
l’engagement de nos concitoyens, notamment les plus jeunes. Si le 
bénévolat ne cesse de progresser dans notre pays – plus 12 % entre 2010 
et 2013 –, les alertes se multiplient sur la complexité croissante de 
l’engagement bénévole. Nombreux sont les bénévoles qui hésitent à 
prendre des responsabilités au sein des associations par crainte d’une 
charge de travail trop lourde. C’est un des enjeux du choc de 
simplification.

C’est aussi un thème important de la stratégie de modernisation que vous 
propose, pour que les bénévoles puissent voir leur place pleinement 
reconnue, y compris dans les fonctionnements associatifs. Je souhaite 
que nous travaillions aussi sur la question de la formation des 
bénévoles, particulièrement cruciale dans le secteur social et 
médicosocial avec des responsabilités accrues et des situations humaines 
particulièrement lourdes à affronter.

Nous devons aussi faciliter l’engagement des salariés, qui répond à une 
aspiration croissante de nos concitoyens, mais aussi à un besoin des 
associations pour renforcer et diversifier leurs compétences. De 
nombreuses entreprises se sont engagées dans cette voie, mais il nous 
faut aller plus loin, y compris en mobilisant davantage la fonction 
publique dans cette voie. C’est pourquoi je proposerai d’inscrire à 
l’ordre du jour de la prochaine grande conférence sociale le sujet du 
congé pour engagement.

Nous travaillons par ailleurs avec le mouvement sportif pour faire de la 
France la nation la plus sportive d’Europe : cette ambition suppose un 
engagement renforcé des bénévoles auquel nous travaillons avec le 
mouvement sportif, pour mieux accompagner la pratique loisir, développer 
les pratiques périscolaires, mieux accompagner les responsables 
associatifs, notamment dans leur fonction d’employeur, et les bénévoles. 
Nous lancerons dans quelques heures l’opération Sentez vous sport ici 
même avec le président du comité national olympique.

Faciliter l’engagement associatif, c’est aussi lui donner pleinement sa 
place et le soutenir résolument là où il est souvent le plus fragile, 
c’est-à-dire dans les territoires eux-mêmes fragilisés. Ministre de la 
ville, je connais le rôle irremplaçable des associations de quartiers, 
dans lesquelles de nombreuses femmes sont impliquées, qui proposent des 
lieux et des services qui maintiennent le lien social, organisent la 
solidarité intergénérationnelle, favorisent l’accès aux droits, 
préservent la dignité de chacun, bref, portent une innovation sociale du 
quotidien qui fait reculer l’indifférence et la désespérance.

La nouvelle politique de la ville engagée par ce gouvernement, avec les 
contrats de ville nouvelle génération et le principe de co-construction 
avec les habitants et les associations, permettra de renforcer le droit 
commun en direction de ces associations et de concentrer les moyens là 
où ils sont les plus nécessaires.

Enfin, vous comprendrez que mon dernier mot soit consacré à l’engagement 
des jeunes.

Parce qu’il est directement lié au combat pour l’emploi des jeunes et à 
l’urgence démocratique actuelle, il constitue la priorité d’action 
numéro un de mon ministère. En termes d’emploi, nous avons connu des 
avancées importantes ces derniers mois : le taux de chômage des jeunes a 
reculé de deux points sur les deux dernières années, et, dans le secteur 
du sport et de l’animation, nous avons déjà dépassé l’objectif des 15 
000 emplois d’avenir que nous nous étions fixés pour la fin 2014.

Le service civique est un formidable succès : avec 35 000 jeunes 
volontaires en 2014, nous ne pouvons à ce jour répondre à la demande de 
tous les jeunes, qui voient dans cet engagement un moyen de s’ouvrir aux 
autres, de préparer un projet de vie ou de conquérir une utilité sociale 
et une estime d’eux-mêmes essentielles à leur insertion sociale et 
professionnelle. Conformément à l’engagement du Président de la 
République, nous travaillons à réaliser l’objectif de 100 000 jeunes en 
service civique à l’horizon 2017, en lien avec l’agence du service 
civique et François Chérèque à qui j’ai confié une mission de 
propositions sur cet enjeu. Le service civique est exemplaire à mes yeux 
sur la capacité à construire main dans la main une politique publique 
entre l’Etat et le mouvement associatif, et c’est dans ce sens que je 
souhaite accompagner son développement.

Mesdames, Messieurs, la grande cause nationale consacrée à l’engagement 
associatif est un enjeu qui concerne toute la société. Ministre en 
charge de la vie associative, je souhaite que notre mobilisation 
collective fasse émerger un rapport nouveau, plus simple, plus confiant 
entre tous les acteurs concernés : citoyens, associations, collectivité 
et Etat. Une part importante de l’identité de notre société et de notre 
République se joue là, dans notre capacité à faire de l’engagement 
associatif un moteur de progrès pour la société et d’émancipation pour 
les individus, notamment les jeunes. La société française est riche 
d’idées et de projets, qui sont la matière première du lien social. Que 
la puissance publique s’y implique est chose courante, à travers 
notamment les différentes formes de soutien qu’elle accorde au monde 
associatif. Qu’elle s’y associe, en mobilisant ses propres instruments, 
en complément des objectifs que la société se donne à elle-même, est 
encore rare. Qu’elle s’y engage est inédit. Permettez-moi de vous dire 
que si la grande cause nationale est celle de l’engagement cela doit 
s’appliquer à l’Etat également.

Je souhaite personnellement que lorsque la société s’engage, l’Etat 
s’engage aussi.

Notre devoir n’est pas seulement de pousser des politiques. C’est aussi 
de mettre en lumière des personnalités, dont les réalisations 
remarquables incarnent la force réformatrice de notre société. 
Promouvoir l’engagement est un objectif en soi pour un gouvernement. 
C’est une démarche essentielle pour créer des vocations, reconnaître la 
puissance de l’engagement et le démultiplier. J’ai la conviction que les 
pouvoirs publics ont des marges de progrès considérables en la matière. 
Ils n’ont pas suffisamment structuré cette mission de reconnaissance de 
l’engagement, qui relève pourtant pleinement de leur responsabilité. 
J’ai la conviction que nous devons réformer l’Etat non seulement pour 
l’alléger du poids des pesanteurs administratives, mais aussi pour le 
mettre en situation de faire fructifier l’engagement. C’est le défi de 
la construction de ce que je serais tentée d’appeler, une « société de 
la reconnaissance ».

Permettez-moi pour conclure de vous remercier de votre mobilisation et 
de votre engagement quotidien dans cette période difficile pour notre 
pays, avec ces mots de Martin Gray à l’esprit : « Ce que l’on donne à un 
enfant, il le rend un jour. Et ce qu’on lui refuse, il le refuse. Et le 
mal qu’on lui fait, il peut le faire. Mais si l’on gonfle ses jeunes 
voiles au souffle de la force, du courage et de la droiture, alors il 
vogue et sait affronter la tempête. »


-- 

-----------------------
Denis Lebioda
Chargé de mission
Ligue de l'enseignement dans les Alpes du Sud
Mel : denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
-----------------------
Nos sites :
http://www.laligue-alpesdusud.org
http://www.laligue-alpesdusud.org/associatifs_leblog
-----------------------