[Infoligue] Le CNDS déploie une partie du programme Citoyens du sport

[Denis Lebioda]

Le CNDS déploie une partie du programme Citoyens du sport

Publié par : http://www.localtis.info/
Le : vendredi 12 juin 2015

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Le Centre national pour le développement du sport (CNDS) apporte sa 
pierre à l'édifice des décisions prises lors du comité interministériel 
pour l'égalité et la citoyenneté du 6 mars dernier avec le programme 
Citoyens du sport, qui va notamment donner lieu au recrutement 
d'éducateurs sportifs dans les quartiers prioritaires de la politique de 
la ville.

Les collectivités territoriales pourront désormais bénéficier des 
crédits du CNDS dans le cadre du plan "J'apprends à nager" 
d'enseignement de la natation. Cette mesure inédite est l'une des 
principales décisions du conseil d'administration exceptionnel du Centre 
national pour le développement du sport (CNDS), qui s'est tenu mardi 9 juin.

L'ordre du jour de ce CA avait pour sujet central la déclinaison d'une 
partie du programme Citoyens du sport, présenté par le secrétaire d'Etat 
aux Sports Thierry Braillard. Issu des travaux du comité 
interministériel pour l'égalité et la citoyenneté du 6 mars dernier, ce 
programme comprend un ensemble de mesures à hauteur de 6,8 millions 
d'euros pour répondre aux besoins des associations sportives et des 
publics éloignés de la pratique sportive.

Au titre du CNDS, les moyens supplémentaires alloués s'élèvent à 3,7 
millions. "L'effort qui est fait pour le sport dans le cadre du comité 
interministériel pour l'égalité et la citoyenneté est au même niveau que 
celui fait en faveur de la culture, c'est une première", commente 
Béatrice Barbusse, présidente du CNDS. Ces moyens concernent deux 
mesures : la création d'emplois et la professionnalisation des clubs 
d'une part, le plan "J'apprends à nager" d'autre part.

400 emplois financés pendant trois ans

Au chapitre de la professionnalisation des clubs, 400 emplois 
d'éducatrices et d'éducateurs sportifs supplémentaires vont être créés 
dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). Une 
décision qui réjouit Béatrice Barbusse : "J'insiste bien sur 
'éducatrice' dans la mesure où le secrétaire d'Etat a bien indiqué, et 
nous en étions tous d'accord, qu'il serait bien d'essayer de recruter 
également des femmes. Dans l'idéal 50-50 serait bien, et si on y 
n'arrive pas, il faut s'en approcher."

Concrètement, une aide de 18.000 euros par emploi et par an sera 
accordée (9.000 euros pour 2015), soit l'équivalent d'un Smic net. Pour 
les six derniers mois de 2015, l'objectif est d'atteindre 300 emplois. 
Pour y parvenir, 2,7 millions d'euros sont mobilisés, et distribués à 
travers l'enveloppe territoriale du CNDS. Les employeurs bénéficiaires 
seront les clubs, ligues et comités, déjà éligibles aux subventions de 
fonctionnement au titre de la part territoriale du CNDS.

Les jeunes embauchés dans ce cadre devront prioritairement résider dans 
les QPV. Ils devront en outre se consacrer pour l'essentiel au 
développement de la pratique féminine. Autres critères (non cumulatifs) 
pris en compte pour attribuer ces aides : l'équipement principalement 
utilisé par le club bénéficiaire devra être implanté dans un QPV ; le 
siège social du club devra être situé dans un QPV ; les actions 
développées par le club devront toucher un public majoritairement 
composé d'habitants d'un QPV. La durée de l'aide est de trois ans. A 
l'issue de cette période, il est d'ores et déjà prévu que le CNDS puisse 
renouveler ces aides.

"J'apprends à nager" : des subventions exceptionnelles pour les 
collectivités

Pour ce qui est de "J'apprends à nager", un million d'euros 
supplémentaires sont alloués à l'enveloppe nationale du CNDS pour 
continuer à déployer ce plan d'apprentissage de la natation, en 
particulier dans les territoires urbains et ruraux fragiles. Une mesure 
qui donne l'occasion d'introduire une nouveauté dans le règlement du 
CNDS : à titre exceptionnel, les collectivités territoriales ou leurs 
groupements auront la possibilité de bénéficier des subventions de 
fonctionnement au titre de l'enveloppe nationale du CNDS.
Une note sur cette aide sera très prochainement envoyée par les DRJSCS 
pour informer les éventuels bénéficiaires. On sait déjà que le public 
visé par le plan sont les enfants de 6 à 12 ans qui ne savent pas nager 
et résident prioritairement dans les zones carencées : QPV et ZRR (zones 
de revitalisation rurale).

Parmi les autres sujets évoqués lors de ce CA du CNDS, notons encore les 
conséquences de la réforme territoriale. Les règles afférentes à la 
composition des commissions territoriales – qui allouent les subventions 
de fonctionnement et les aides à l'emploi en région – vont en effet 
devoir être adaptées avant le 1er janvier 2016. Le découpage des futures 
commissions suivra bien entendu celui des nouvelles régions et le nombre 
de membres pourrait varier en fonction du nombre de départements de 
chaque région. Ainsi les commissions devraient comprendre de 15 à 37 
membres. Pour ce qui est de savoir qui parmi les institutions 
actuellement représentées y siégera, les discussions vont se poursuivre 
dans les six prochains mois.

Enfin, le serpent de mer du vote des représentants des collectivités 
territoriales au sein de ces commissions a sorti la tête de l'eau… pour 
aussitôt y replonger. Alors que la représentante de l'Andes a remis la 
question sur le tapis, le secrétaire d'Etat aurait, selon nos 
informations, "botté en touche". "La question de la gouvernance doit 
être envisagée à moyen et long terme. Il est trop tôt pour régler cette 
question", explique pour sa part Béatrice Barbusse.


Jean Damien Lesay

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Denis Lebioda
Chargé de mission
Ligue de l'enseignement dans les Alpes du Sud
Mel : denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
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