[Infoligue] Sports - Avec un budget divisé par deux, à quoi va servir le CNDS en 2018 ?

[Denis Lebioda]

  Sports - Avec un budget divisé par deux, à quoi va servir le CNDS en 
2018 ?

Publié par : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Le : 03/10/2017
par Jean Damien Lesay

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Durant sa carrière d'escrimeuse championne olympique, Laura Flessel 
était surnommée "la Guêpe". Devenue ministre des Sports, elle a piqué 
l'intérêt des observateurs quand ceux-ci ont découvert les contours du 
budget des Sports pour 2018. Pourquoi cet intérêt ? Tout simplement 
parce que les grandes masses du budget ont considérablement évolué par 
rapport aux exercices précédents… et qu'un certain flou demeurait après 
un premier examen. Afin de lever les ambiguïtés, le ministère des Sports 
s'est livré à un moment de pédagogie, lundi 2 octobre.

Avec un budget de 481 millions d'euros en 2018 contre 521 millions en 
2017, l'enveloppe dédiée au sport est en baisse de 40 millions. Si ce 
chiffre est important, le plus remarquable est la structure de ce budget 
: le CNDS (Centre national pour le développement du sport), qui en 2017 
pouvait compter sur 260 millions d'euros, soit la moitié des moyens 
dédiés au sport, n'aura plus à sa disposition que 133 millions.

Un "budget de transformation"

Pourquoi une telle baisse des moyens du CNDS ? Pour le ministère, il 
s'agit de recentrer cet établissement public sur sa mission d'origine : 
le soutien au sport pour tous. Certes, en aidant – parfois généreusement 
– les grands événements sportifs ainsi que les grands équipements, le 
CNDS avait été en partie dévoyé de sa mission. Toutefois, jusqu'à 
présent, le budget avait l'avantage de flécher en direction du sport 
pour tous un certain nombre de crédits. Ainsi, en 2017, la part 
territoriale (en faveur des associations et structures territoriales des 
fédérations) se montait à 136,5 millions d'euros en crédits de paiement. 
Quant à la part "équipements", elle prévoyait 10 millions au titre de 
l'"héritage 2024" pour la construction d'équipements de proximité, la 
même somme pour le plan de rattrapage des équipements en Corse et en 
outre-mer, et encore 25 millions au titre des équipements structurants 
au niveau local. L'enveloppe globale dédiée au sport pour tous s'élevait 
donc à 181,5 millions d'euros, soit 48,5 millions d'euros de plus que la 
totalité de l'enveloppe du CNDS pour 2018. Comme l'a souligné le 
ministère, il s'agit cette année d'un "budget de transformation". On ne 
saurait mieux dire !

A qui seront destinés les subsides du CNDS en 2018 ? Si son conseil 
d'administration devra en décider en novembre, le ministère lance 
quelques pistes. Une fois le soutien aux grands équipements et aux 
grands événements "rebudgétisé" et réintégré dans le programme Sport 
géré par la direction des Sports, les équipements de proximité devraient 
se voir réserver une part minime. Rappelant la faible part des aides 
d'Etat dans la dépense en équipements sportifs, le ministère des Sports 
souhaite "éviter un certain saupoudrage des aides" et "travailler sur la 
base d'appels à projets plus ciblés pour développer la qualité des 
opérations soutenues par le CNDS". En matière d'équipements, la seule 
certitude est la pérennisation des aides pour l'outre-mer. Pour le 
reste, les réponses données par le ministère esquissent une philosophie 
générale : il s'agira de "faire beaucoup sans mobiliser la ressource 
publique" ou encore de "mobiliser des moyens privés". Sans toutefois 
recourir à un nouveau dispositif législatif pour encourager 
l'investissement privé.

Les emplois aidés du sport sauvegardés ?

Les priorités du soutien aux associations sportives ne sont pas plus 
claires pour le moment. A une exception près. Estimant d'une part que 
"l'emploi sportif est impératif dans les quartiers prioritaires de la 
politique de la ville", et d'autre part que le taux d'insertion dans 
l'emploi sportif à travers les contrats aidés est "assez important", le 
ministère entend préserver le niveau des emplois aidés dans ce secteur, 
particulièrement les quelques 10.000 CAE (contrats d'accompagnement dans 
l'emploi). S'il se montre "optimiste" dans sa capacité à maintenir les 
emplois aidés dans le sport, il insiste cependant sur la nécessité à 
s'assurer que des débouchés existent bien et qu'un accompagnement 
"professionnalisant" soit mis en place.

Pour finir sur une note prospective, la forte baisse du budget du CNDS – 
alimenté actuellement à 80,4% par des prélèvements sur les mises de la 
Française de jeux (FDJ) – laisse présager une évolution de son mode de 
financement. Les rumeurs de privatisation de la FDJ vont en effet bon 
train et une vente serait facilitée si la société était dégagée d'un 
certain nombre d'obligations, comme celle de financer le CNDS. Le 
ministère ne l'a d'ailleurs pas caché en avançant qu'"on peut imaginer 
une plus forte budgétisation [des ressources du CNDS], voire un 
financement à 100% par des crédits budgétaires". On peut imaginer cela… 
En revanche, ce qui est plus difficile à imaginer étant donné les fortes 
contraintes qui pèsent sur les finances publiques, est que le 
financement du CNDS sur le budget de l'Etat se fasse sans rien enlever 
des ressources actuelles du ministère des Sports.

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Denis Lebioda
Chargé de mission
Ligue de l'enseignement dans les Alpes du Sud
Mel : denis.lebioda at laligue-alpesdusud.org
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